Conditions d'Utilisation Générales

1. Droits de Propriété et Protection du Contenu

Tout le contenu et les fonctionnalités du site sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. L’ensemble des règles supplémentaires ou spécifiques publiées sur le site est également inclus dans ces conditions générales.

2. Utilisation Autorisée du Site

Une licence d’utilisation limitée, non exclusive et personnelle est accordée pour accéder et utiliser ce site à des fins non commerciales. Toute utilisation en dehors de ces limites constitue une violation des présentes conditions.

3. Restrictions Applicables

Les utilisateurs s’engagent à ne pas :

• Exploiter le site à des fins commerciales, le vendre, le louer ou le distribuer.
• Modifier, copier, ou créer des contenus dérivés.
• Reproduire ou diffuser le contenu du site sans autorisation préalable.

Il est également interdit d’utiliser ce site pour concevoir un produit concurrent ou similaire.

4. Absence de Garantie de Maintenance

Aucune obligation de fournir un service de support ou de maintenir l’accès au site n’est garantie.

5. Propriété Intellectuelle

Tous les droits liés au contenu du site, à l’exception de ceux des utilisateurs, appartiennent à l’entreprise et ses partenaires. Aucun transfert de droits ou d’intérêts n’est accordé dans le cadre de ces conditions.

6. Publicités et Liens Externes

Le site peut contenir des annonces ou des hyperliens vers des plateformes tierces. Ces liens sont uniquement proposés pour la commodité de l’utilisateur, sans engagement ni responsabilité quant à leur contenu.

7. Contenus Utilisateurs et Interactions

Les utilisateurs sont seuls responsables des publications qu’ils effectuent. L’entreprise n’endosse aucune responsabilité sur les interactions entre utilisateurs et ne contrôle pas le contenu généré par les membres.

8. Utilisation des Cookies

Le site utilise des cookies pour personnaliser l’expérience de navigation et adapter le contenu aux préférences des visiteurs. Les utilisateurs peuvent désactiver les cookies via leurs paramètres de navigateur, bien que cela puisse limiter certaines fonctionnalités.

9. Exonération de Responsabilité

Le site est proposé "en l’état", sans aucune garantie d’exactitude, d’adéquation ou de disponibilité. L’entreprise exclut explicitement toute garantie implicite.

10. Limitation des Responsabilités

En cas d’incident ou de dommage lié à l’utilisation du site, aucune responsabilité ne pourra être imputée à l’entreprise pour les préjudices indirects, accessoires ou spéciaux, dans les limites permises par la législation en vigueur.

11. Résiliation de l’Accès

L’accès au site peut être suspendu ou révoqué sans préavis en cas de non-respect des conditions. En cas de résiliation, tous les droits d’accès cessent immédiatement.

12. Politique sur les Droits d’Auteur

L’entreprise s’engage à protéger les droits de propriété intellectuelle. Les contenus portant atteinte à ces droits seront supprimés, et les comptes des récidivistes pourront être désactivés.

13. Clauses Diverses

• Mises à jour : Les conditions peuvent évoluer et des avis seront publiés en cas de changements significatifs.
• Litiges : Toute utilisation du site doit respecter les réglementations applicables aux exportations de données.
• Communications : Les utilisateurs consentent à recevoir des informations ou des avis par voie électronique.
• Accord Intégral : Ces conditions représentent l’intégralité des termes entre l’utilisateur et le site. Le terme "incluant" doit être interprété comme "incluant mais sans s’y limiter".
• Marques et Logos : Toute utilisation non autorisée des marques ou logos figurant sur le site est interdite.

Ces conditions d'utilisation définissent les droits et responsabilités des utilisateurs lors de leur interaction avec le site.